La gouvernance de l’AFL est pleinement saisie des sujets RSE
Parce que la responsabilité est au cœur de l’ADN de notre banque, les enjeux RSE irriguent l’ensemble des processus de décision. En conséquence, toutes les instances participent à la gouvernance des sujets de responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Au niveau de l’AFL-ST (Société-mère) :
Le Conseil d’administration (CA)
détermine les orientations stratégiques du Groupe, dont la stratégie en matière de RSE.
Les deux comités assistant le CA
- Le Comité des rémunérations, des nominations et du gouvernement d’entreprise instruit pour le compte du CA les sujets relevant de la conformité, de l’éthique et de la gouvernance
- Le Comité d’audit et des risques instruit pour le compte du CA les sujets relevant de la gestion des risques.
L'Assemblée générale de l'AFL-ST
regroupant toutes les collectivités locales actionnaires se voit présenter la stratégie RSE tous les trois ans.
Au niveau de l’AFL (établissement de crédit spécialisé) :
Le Conseil de surveillance (CS)
détermine les orientations stratégiques pluriannuelles de l’AFL en matière de RSE, ainsi que son plan d'action. Il évalue également les résultats obtenus. Il approuve la charte d’éthique et les différentes politiques qui la mettent en application.
Les trois comités qui assistent le CS ont vocation à intervenir dans les domaines relevant de la RSE
- Le comité stratégie et engagements responsables ;
- Le Comité des rémunérations, des nominations et du gouvernement d’entreprise instruit pour le compte du CS les sujets relevant de la conformité, de l’éthique, de la gouvernance et des rémunérations ;
- Le Comité des risques instruit pour le compte du CS les sujets relevant de la gestion des risques.
Focus sur le Comité stratégie et engagements responsables
Ce comité instruit pour le compte du CS la définition et le déploiement de la feuille de route Climat et Finance Durable de l’AFL ;
En interne, différents organes de l’AFL déploient sa stratégie RSE :
Le Directoire
propose et implémente la Feuille de route RSE Climat Finance Durable de l’AFL.
La Directrice Engagements & Risques, Climat & Finance Durable, membre du Directoire,
pilote les chantiers relevant de la feuille de route RSE climat finance durable. Elle est par ailleurs directement responsable de la gestion des risques et de la conformité. Du fait de l’imbrication forte de l’exigence de responsabilité au sein du Groupe, chaque direction prend en charge les chantiers relevant de son périmètre.
Le Comité RSE Climat Finance Durable
est l’organe de pilotage de la feuille de route RSE climat Finance Durable de l’AFL. Présidé par le Président du Directoire de l’AFL, il se réunit trimestriellement. Outre le Directoire, il rassemble des collaborateurs de toutes les directions de l’AFL.
Retrouvez toutes les informations sur la gouvernance du Groupe AFL
En savoir plus sur notre engagement sociétal
Notre engagement sociétal
Un modèle vertueux
« Incarner une finance responsable pour renforcer le pouvoir d’agir du monde local afin de répondre aux besoins présents et futurs des habitants »
Une banque responsable
L’AFL s’engage à nos côtés, collectivités, pour mener les transitions énergétiques et sociales qui s’annoncent et s’imposent.
Une entreprise responsable
L’AFL s’engage directement en tant qu'entreprise envers la planète et envers les collaborateurs.
Vous avez des questions ?
En savoir plus-
Pourquoi une structure de gouvernance à deux niveaux ?
Cette organisation permet de prévenir de potentiels conflits d’intérêt au sein des collectivités qui sont à la fois actionnaires et emprunteurs. Les statuts prévoient que la majorité des membres du Conseil de surveillance sont des administrateurs indépendants.
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Qui sont les actionnaires de l’AFL ?
La loi dispose que les seuls actionnaires de l’AFL sont les collectivités territoriales françaises : Régions, Départements, Communes, EPCI et syndicats.
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Est-ce que le Groupe AFL s’est doté d’une raison d’être ?
Oui. Depuis 2020, le Groupe AFL s’est doté d’une raison d’être inscrite dans ses statuts : « Incarner une finance responsable pour renforcer le pouvoir d’agir du monde local afin de répondre aux besoins présents et futurs des habitants ».
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Les instances de direction de l’AFL sont-elles mixtes ?
Au 31 décembre 2022 :
- Le conseil de surveillance de l’AFL est composé de 40% de femmes (4/10).
- Le Directoire de l’AFL compte 50% de femmes (2/4).